CONSEIL SYNDICAL

Prochain conseil syndical

24/02/2026,18h30, salle des fêtes d'Herbault

ordre du jour :

Approbation du dernier compte rendu

Reprise anticipée des résultats 2025 – délibération

Budget Primitif 2026 et fongibilité des crédits – délibération

Les projets 2026

Questions diverses

Historique des anciens conseils syndicaux

Conseil syndical du 16 décembre 2025

L’ordre du jour est le suivant : 

    1. Approbation du dernier compte rendu
    2. Etat de réalisation des actions 2025
    3. Compte Financier Unique prévisionnel 2025
    4. Cotisations 2026 – Délibération ici
    5. Débat d’Orientations Budgétaires 2026 – Délibération ici
    6. Point sur les travaux en cours
    7. Questions diverses

Le compte-rendu du conseil syndical sera prochainement disponible en cliquant ici .

 

Conseil syndical du 14 octobre 2025

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du dernier compte rendu
  2. Adhésion contrat statutaire : délibération disponible en cliquant ici
  3. Mise à jour RIFSEEP : délibération disponible en cliquant icI

Le compte-rendu du conseil syndical sera prochainement disponible en cliquant ici .

 

Conseil syndical du 18 mars 2025

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du dernier compte rendu 
  2. Compte de Gestion 2024 : délibération disponible en cliquant ici
  3. Compte Administratif 2024 – : délibération disponible en cliquant ici
  4. Affectation des résultats – : délibération disponible en cliquant ici
  5. Budget Primitif 2025 et fongibilité des crédits – : délibération disponible en cliquant ici
  6. Les projets 2025

Le compte-rendu du conseil syndical sera prochainement disponible en cliquant ici .

 

Conseil syndical du 4 mars 2025

L’ordre du jour est le suivant :

  1.     Approbation du dernier compte rendu
  2.     Etat des réalisations 2024
  3.     Compte Administratif 2024 prévisionnel
  4.     Cotisations 2025 – délibération disponible en cliquant ici
  5.     Débat d’Orientations Budgétaires 2025 – délibération disponible en cliquant ici
  6.     Participation employeur à la prévoyance – délibération disponible en cliquant ici
  7.     Volet pollutions diffuses d’origine agricole – délibération disponible en cliquant ici
  8.     Questions diverses

Le compte-rendu du conseil syndical sera prochainement disponible en cliquant ici .

Conseil syndical du 12 octobre 2024

Le compte-rendu du conseil syndical est disponible en cliquant ici .

Conseil syndical du 9 juillet 2024

Le compte-rendu du conseil syndical est disponible en cliquant ici .

Conseil syndical du 20 fevrier 2024

Le compte-rendu du conseil syndical est disponible en cliquant ici .

Membre du conseil syndical

Membres du conseil syndical

Les membres du conseil syndical sont au nombre de 30 délégués titulaires. Ces délégués sont des élus nommés par les EPCI sur chaque territoire concerné. La liste complète est disponible en cliquant ici.

 

logo du Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse

À propos

Depuis 2012 le Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse oeuvre sur son territoire pour la protection, la restauration et la mise en valeur de la Cisse, de ses affluents et de leurs milieux associés. Il exerce la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations qui lui a été transférée par ses EPCI adhérents.

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